Aller au contenu

Mentions légales

Le site france-chaudronnerie-avenir.org est édité par France Chaudronnerie, syndicat professionnel régi par la loi du 21 Mars 1884.

Informations Légales

Adresse : 39-41, rue Louis Blanc – 92400 Courbevoie
Tél : 01.47.17.62.15
Mail : dpo@france-chaudronnerie.org
Directeur de la publication : Yolande BUFQUIN
Responsable de la rédaction : Valérie FLAURAUD
Hébergeur : Le site est hébergé par la société Greenshift, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 524234051, dont le siège social est situé 9 Rue Campagne Première, 75014 Paris.
Crédit photo : Shutterstock, iStock & GettyImages.
Réalisation du site : Epoka.

Objet du site

Le présent site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de France Chaudronnerie et le cas échéant de ses partenaires et en outre de mettre à la disposition des adhérents d’autres informations dans l’espace membres.
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des présentes Menions légales, incluant les conditions d’utilisation.

Espace membres

Certaines informations et documents sont réservés aux adhérents de France Chaudronnerie et sont uniquement accessibles par accès à l’Espace membres, sur autorisation. L’utilisateur est réputé engager l’entité au nom de laquelle il se présente. Il s’engage à tenir à jour ses coordonnées. Le compte (identifiant et mot de passe) est personnel à l’utilisateur, il ne le partage pas avec une autre personne. Il s’engage à utiliser un mot de passe fort, à le garder secret et à ne pas transférer son compte, en tout ou partie. Il est responsable de toute utilisation de son compte. En cas d’utilisation abusive de son compte, il doit le signaler sans délai à l’administrateur et procéder à sa clôture.

Copyright – Protection du droit d’auteur, des bases de données et des marques

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de France Chaudronnerie, ou sont régulièrement exploités sous licence.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de France Chaudronnerie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de France Chaudronnerie, de ses partenaires, ou autres marques citées, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation et disponibilité des informations

France Chaudronnerie apporte son meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, notamment en termes de pertinence et d’actualisation. Certaines de ces informations et données peuvent cependant y figurer à titre d’archive et conserver une valeur à ce titre. L’éditeur peut mettre fin à une fonctionnalité ou un service ou en modifier les conditions, sans effet rétroactif.
L’utilisateur demeure maître du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère.
France Chaudronnerie apportera son meilleur soin pour assurer le bon fonctionnement du présent site, dans ses des fonctionnalités ou services, mais ne donne toutefois aucune garantie quant à leur continuité.

Mise à jour

France Chaudronnerie peut être amené à modifier occasionnellement les présentes Mentions légales, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques.
Le cas échéant, France Chaudronnerie changera la date de « dernière mise à jour » et indiquerons la date à laquelle les modifications ont été apportées.
Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politique.

Liens hypertextes

Sauf mention différente, les sites auxquels les utilisateurs peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à France Chaudronnerie, lequel décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales
applicables en France.

Version mise à jour le 10/06/2024